Archives des Réglementation - TCI Groupe Treuil

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TCI Groupe TreuilVOTRE CONSTRUCTEUR DE BÂTIMENTS PROFESSIONNELS Close

Photo de documents administratifs pour la construction d'un batiment industriel

Bâtiment industriel : quelles démarches administratives ?

Article, Réglementation, Terrain industrieljuillet 23, 2020186Views 0Likes 0Comments

Vous souhaitez vous lancer dans la construction d’un bâtiment industriel, mais vous ne savez pas quelles démarches administratives effectuer ? Au cours de cet article, nous allons aborder les différentes étapes à réaliser tout au long de votre projet. CONCERNANT LE TERRAIN Chaque parcelle relève d’un « droit de constructibilité » qui va déterminer les possibilités…

Photo d'un bâtiment issu de l'éco-construction

Tout savoir sur l’éco-construction

Article, Constrution, Environnement, Réglementationavril 12, 2019281Views 0Likes 0Comments

Tout part d’un constat sans appel : le secteur des bâtiments et de la construction représente aujourd’hui la plus grande part des émissions de CO2 liées à l’énergie dans le monde. UN ENJEU MONDIAL Pour renverser la tendance, les pouvoirs publics et les différents acteurs du bâtiment se mobilisent autour d’un…

Tout savoir sur le Plan Local d’Urbanisme avant la construction de votre bâtiment professionnel

Article, Réglementationseptembre 17, 2018166Views 0Likes 0Comments

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est le document de planification d’urbanisme sur le niveau communal. Depuis la loi sur la Solidarité et le Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000, le PLU a progressivement remplacé le Plan d’Occupation des Sols (POS), qui avait pour objectif de définir la destination générale des sols. À travers cet…

Photo d'un bâtiment qui a eu des travaux de transition énergétique

Transition énergétique : quels effets sur le bâtiment industriel ?

Article, Réglementationaoût 2, 2018154Views 0Likes 0Comments

La Loi de Transition Énergétique pour une Croissance Verte (la LTECV qui est parue au Journal Officiel en août 2015) voit sa réglementation s'appliquer cette année comme le mentionne son article 14. Le secteur du bâtiment représente un défi majeur de la transition énergétique et la construction d'édifices industriels n'échappe pas aux changements prévus. Pour l’entreprise…

ICPE | Le classement des installations industrielles

Article, Réglementationmai 28, 2018224Views 0Likes 0Comments

Pour prévenir les nuisances éventuelles ou les risques importants de pollution des sols ou d’accidents qu’elles présentent pour l’environnement et la santé notamment, certaines activités industrielles sont soumises à la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Focus sur ses modalités d’application. Qu’est-ce qu’une ICPE ? Selon l’article L511-1 du…